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Tags (4) : HFC

NON au projet de taxe sur les fluides frigorigènes HFC

NON au projet de taxe sur les fluides frigorigènes HFC
20/09/2017 | Actualités
La profession dénonce la création d'un impôt supplémentaire incohérent. Dans un communiqué commun, les professionnels utilisateurs de fluides frigorigènes rappellent le cadre fixé au plan européen par l'ambitieux règlement F-Gas II et dénoncent les effets contreproductifs d'une surenchère...
communiqué, fluides, HFC, projet, taxe

HFC - anticipez le changement !

HFC - anticipez le changement !
02/05/2017 | Actualités
Le Ministère de l’Ecologie vient de réaliser une plaquette visant à encourager les détenteurs d’équipements à anticiper la disparition progressive des HFC. Cette plaquette promeut notamment les solutions alternatives, en fonction des équipements concernés. A télécharger ci-dessous.
disparition, fluides, frigorigènes, HFC, ministère, plaquette

Hausse des prix des HFC

02/07/2014 | Actualités
Depuis le mois de juin, les tarifs d'Arkema sur leurs fluides HFC ont subi une augmentation de 15 %. Les premiers effets du nouveau règlement F-Gas se font déjà sentir.
augmentation, Fgas, fluides, HFC, tarifs

Fiche technique n° 11 Projet de taxe française sur les HFC

13/02/2014 | Travaux en cours : Fiches techniques
La taxe sur les HFC ne figure pas dans le projet de loi de finances pour 2014 et ne devrait a priori pas y figurer pour 2015. Téléchargez ci-dessous la fiche technique n° 11 consacrée à ce sujet. Retrouvez toutes les fiches techniques de TF dans la rubrique "travaux en cours"
gaz à effet de serre, HFC, taxe


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